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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOAVEC ENGINEERING
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BACTOSAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACTOSAS
GOAVEC ENGINEERING société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1498643
Date de dépôt :
17/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2018

Présentation de la marque BACTOSAS

Déposée le 17 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOAVEC ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTOSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOAVEC ENGINEERING domicilié(e) 116, rue d'Argentan,61000 ALENCON (dossier no 2389838) - 61000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 596 893 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2389838) - 75116 - France.

La marque BACTOSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BACTOSAS est expirée depuis le 17 novembre 2018.

GOAVEC ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : CLAMPSTAR , G , GOAVEC , FULLMIX , GOAVEC , VISCOSTAR , GEPS SERVICES , GEPS SERVICES , VISCOSTAR II


GOAVEC ENGINEERING société par actions simplifiée - 116, rue d'Argentan,61000 ALENCON (dossier no 2389838) - 61000 - France - SIREN 403596893


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2389838) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2008 n°2389838 - Publication au BOPI 2008-11-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-07

Renouvellement sans limitation n°2129091 - Publication au BOPI 1998-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Inscription le 21 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209184 - Publication au BOPI 1996-11-21

Inscription le 11 décembre 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°383367 - Publication au BOPI 2003-12-11

Inscription le 12 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489229 - Publication au BOPI 2009-01-12

Inscription le 7 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150115 - Publication au BOPI 1992-10-07

Cuves et chaudrons métalliques.Métaux communs de leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.