Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AN 2 103
GOASGUEN JEAN YVES

Numéro de dépôt :
97664809
Date de dépôt :
17/02/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2007

Présentation de la marque AN 2 103

Déposée le 17 février 1997 par GOASGUEN JEAN YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AN 2 103 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est GOASGUEN JEAN YVES, domicilié(e) 7, BOULEVARD DU 14 JUILLET, 56290 PORT-LOUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GOASGUEN JEAN-YVES - France.

La marque AN 2 103 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AN 2 103 est expirée depuis le 17 février 2007.

GOASGUEN JEAN YVES a également déposé les autres marques suivantes : ANNO MM deux mille , 0010 0000 0000 0000 , MILLESIME DEUX MILLE , MILLE + MILLE , AN 2 MIL , DEUX MILLE


GOASGUEN JEAN YVES - 7, BOULEVARD DU 14 JUILLET, 56290 PORT-LOUIS - France


MR GOASGUEN JEAN-YVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

- Papeterie - Bagages et articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures) - Articles d'habillement - Jouets et jeux - Boissons non alcooliques et bières - Cigarettes et articles pour fumeurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.