Déposée le 3 août 1995 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GOAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT),
la marque française « LA MAISON DE CLOTILDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-40 du 6 octobre 1995.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GOAS domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL GEANT, 56600 LANESTER - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 689 238 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GOASDOUE - France.
La marque LA MAISON DE CLOTILDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585950.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE CLOTILDE est expirée depuis le 3 août 2005.
EURL GOAS - CENTRE COMMERCIAL GEANT, 56600 LANESTER - France - SIREN 400689238
Madame GOASDOUE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Meubles en pin Meubles en fer forgé Meubles en rotin Linge de maison Lampes - Appareils d'éclairage Glaces (miroirs) Cadres Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en plaqué ni en métaux précieux). Vaisselle en verre, porcelaine et faïence Tapis Paillassons Bougies Tableaux
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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