Déposée le 1 février 1999 par la Société Anonyme (SA) GO SPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GO SPORT domicilié(e) 17 Avenue de la Falaise, 38360 SASSENAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 193 899 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GO SPORT Société Anonyme - 17 Avenue de la Falaise, 38360 SASSENAGE - France - SIREN 312193899
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29
Inscription le 4 février 2002 - Changement de dénomination n°340204 - Publication au BOPI 2002-02-04
Inscription le 4 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340203 - Publication au BOPI 2002-02-04
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et tout particulièrement des cycles, garde-boue, roues de tous cycles ; pneus (pneumatiques) ; moyeux de roues de tous véhicules et cycles ; guidons de cycles ; selles de tous cycles ; freins et garnitures de freins pour tous cycles ; paniers spéciaux pour cycles ; porte-bagages pour cycles et garnitures de porte-bagages pour cycles ; porte-bébé pour cycles ; antivols pour cycles ; pare-boue, carters pour organes de véhicules et cycles (autres que pour moteurs) poignées de cycles ; pompes à air. Appareils et ampoules d'éclairage pour véhicules et cycles.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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