Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
terroir France
GO! HOLDING, SARL
Numéro de dépôt :
3939774
Date de dépôt :
09/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque terroir France
Déposée le 9 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GO! HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « terroir France »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GO! HOLDING domicilié(e) rue Lucien Albinet - 12620 - SAINT BEAUZELY - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 118 999 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GO! HOLDING, M. NICOLAS LEFEVERE domicilié(e) rue Lucien Albinet - 12620 - SAINT BEAUZELY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GO! HOLDING, SARL - rue Lucien Albinet - 12620 - SAINT BEAUZELY - France - SIREN 532118999
GO! HOLDING, M. NICOLAS LEFEVERE - rue Lucien Albinet - 12620 - SAINT BEAUZELY - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610462 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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