Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORSYS
GNOSYS SARL

Numéro de dépôt :
95600550
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2005

Présentation de la marque NORSYS

Déposée le 29 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GNOSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GNOSYS domicilié(e) 45, rue Albert SAMAIN, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 473 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GNOSYS - France.

La marque NORSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORSYS est expirée depuis le 29 novembre 2005.


GNOSYS SARL - 45, rue Albert SAMAIN, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 398473470


GNOSYS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Matériel informatique à savoir: Ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programme d'ordinateurs enregistrés, logiciels enregistrés, supports d'enregistrement magnétiques, écrans de visualisation, appareils et instruments électronique, de contrôle, d'enregistrement, de transmission de données informatiques, modems, (programmes d'ordinateurs), progiciels enregistrés, système informatique, souris, interfaces, coupleurs, changeurs de disques, unités à bande magnétique.Communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images et assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des banques ou bases de données, transmission par terminal d'interrogation vidéotex.Formation dans le domaine de l'informatique.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location d'ordinateurs, de micro-ordinateurs; maintenance informatique ( mise à jour de logiciel); services d'ingénieurs ( expertises) en informatique; services d'ingénieurs (d'études, d'analyse; de recherche et de rapports en informatique; location de logiciels informatiques; conseils en matière d'ordinateurs (conseils d'études et de recherche scientifiques assistées par ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.