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Marques déposées par monsieur GNAMLIN Charles
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BELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLA
Mr GNAMLIN Charles

Numéro de dépôt :
96642642
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque BELLA

Déposée le 23 septembre 1996 par monsieur GNAMLIN Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est monsieur GNAMLIN Charles domicilié(e) 2, Allée François Rabelais, 93390 Clichy sous Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GNAMLIN Charles - France.

La marque BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA est expirée depuis le 23 septembre 2006.


Mr GNAMLIN Charles - 2, Allée François Rabelais, 93390 Clichy sous Bois - France


Monsieur GNAMLIN Charles - France


Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279923 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons crochets, oeillets, épingles aiguilles. Perruques, fleurs artificielles, postiches (barbes, cheveux, moustaches), mèches (cheveux) Restauration (alimentation).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.