Déposée le 24 juin 1988 par la société étrangère GN Resound A/S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BELTONE »
Le déposant est la société étrangère GN Resound A/S domicilié(e) Lautrupbjerg 9,2750 BALLERUP,DANEMARK (dossier no 2392733) - Danemark.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2392733) - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELTONE est expirée depuis le 24 juin 2018.
GN Resound A/S a également déposé les autres marques suivantes : RESOUND
GN Resound A/S société de droit danois - Lautrupbjerg 9,2750 BALLERUP,DANEMARK (dossier no 2392733) - Danemark
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2392733) - 75007 - France
Renouvellement sans limitation n°2115297 - Publication au BOPI 1998-24
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392733 - Publication au BOPI 2008-12-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50
Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492094 - Publication au BOPI 2008-12-22
Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492092 - Publication au BOPI 2008-12-22
Inscription le 22 décembre 2008 - Changement de dénomination n°492093 - Publication au BOPI 2008-12-22
Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492091 - Publication au BOPI 2008-12-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs;en particulier prothèses auditives électriques et dispositifs soniques électriques destinés aux aveugles, y compris les commutateurs, les circuits imprimés et leurs parties et accessoires.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture, en particulier prothèses auditives.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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