Déposée le 1 avril 1986 par GN NETCOM AS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GN NETCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GN NETCOM AS,, domicilié(e) Bispevej 4 DK-2400 Copenhagen NV DANEMARK (dossier no 2065852) - Danemark.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2065852) - France.
La marque GN NETCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GN NETCOM est expirée depuis le 1 avril 2006.
GN NETCOM AS a également déposé les autres marques suivantes : TOPIC
GN NETCOM AS - Bispevej 4 DK-2400 Copenhagen NV DANEMARK (dossier no 2065852) - Danemark
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2065852) - France
Renouvellement sans limitation le 22 mars 1996 n°2065852 - Publication au BOPI 1996-03-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37
Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181597 - Publication au BOPI 1995-02-13
Lecteurs, perforateurs, lecteurs-perforateurs de bandes télex et de bandes pour la commande numérique, commutateurs de messages télex, en règle générale tous produits liés à la téléphonie, à la péritéléphonie, aux télécommunications et aux systèmes informatiques, aussi bien au niveau des matériels que des logiciels qui s'y rapportent.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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