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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMVL
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- LA VIEILLE FORGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

- LA VIEILLE FORGE
GMVL, SAS

Numéro de dépôt :
1576972
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
09/02/2020

Présentation de la marque - LA VIEILLE FORGE

Déposée le 9 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMVL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « - LA VIEILLE FORGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GMVL domicilié(e) BEAU-SOLEIL - 44190 - GORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.M.V.L., SAS domicilié(e) BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque - LA VIEILLE FORGE est expirée depuis le 9 février 2020.


GMVL, SAS - BEAU-SOLEIL - 44190 - GORGES - France - SIREN 856800537


G.M.V.L., SAS - BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2000 n°2163176 - Publication au BOPI 2000-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456672 - Publication au BOPI 2007-07-03

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2010 n°2428102 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-18

Vins du Val de Loire et en particulier Muscadet, Gros-Plant, Rouges de Loire