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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GMS
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TRANQUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANQUIL
SARL - GMS

Numéro de dépôt :
3160494
Date de dépôt :
19/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
19/04/2012
TRANQUIL de GMS

Présentation de la marque TRANQUIL

Déposée le 19 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « TRANQUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GMS domicilié(e) Route de VITTEL,54630 FLAVIGNY S/Moselle - 54630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GMS - SARL domicilié(e) Route de VITTEL, Mr COLIN,54630 FLAVIGNY s/Moselle - 54630 - France.

La marque TRANQUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANQUIL est expirée depuis le 19 avril 2012.

GMS a également déposé les autres marques suivantes : URBAN SHOP , Plaisir Gourmet PG


SARL - GMS - Route de VITTEL,54630 FLAVIGNY S/Moselle - 54630 - France


GMS - SARL - Route de VITTEL, Mr COLIN,54630 FLAVIGNY s/Moselle - 54630 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Vêtement (habillement) . Vêtement, chaussures, chapellerie.