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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMP-Orphan
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gmporphan drugs for orphan diseases
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

gmporphan drugs for orphan diseases
GMP-Orphan, SAS

Numéro de dépôt :
3880337
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
09/12/2021
gmporphan drugs for orphan diseases de GMP-Orphan

Présentation de la marque gmporphan drugs for orphan diseases

Déposée le 9 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMP-Orphan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « gmporphan drugs for orphan diseases » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GMP-Orphan domicilié(e) 7 rue du Pasteur Wagner - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GMP-Orphan, M. Marin Frédéric domicilié(e) 7 rue du Pasteur Wagner - 75011 - PARIS - France.

La marque gmporphan drugs for orphan diseases a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gmporphan drugs for orphan diseases est expirée depuis le 9 décembre 2021.

GMP-Orphan a également déposé les autres marques suivantes : CUPRIUS , GMPO , GMPO , CUPRIOR , gmp orphan drugs for orphan diseases


GMP-Orphan, SAS - 7 rue du Pasteur Wagner - 75011 - PARIS - France


GMP-Orphan, M. Marin Frédéric - 7 rue du Pasteur Wagner - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 27 janvier 2014 - Rejet partiel n°617393 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-27

Inscription le 20 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711837 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20

Inscription le 22 janvier 2020 - Constitution de gage n°778001 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; médicament ; dispositifs médical ; cosmétiques ; produits pharmaceutiques et vétérinaires à usage pédiatrique ; médicament à usage pédiatrique ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique pour le traitement de maladies infantiles ; produits pharmaceutiques et vétérinaires et médicaments pour le traitement des maladies orphelines, notamment amyotrophie spinale, drépanocytose, paralysie nucléaire progressive, sclérose latérale amyotrophique, mucoviscidose, myopathie de Duchenne, myofasciite à macrophages, maladie lysosomale, leucodystrophie ; produits pharmaceutiques et vétérinaires, et médicaments pour le traitement de l'hyperammoniémie de tous types ;

Appareils, instruments médicaux, chirurgicaux, et vétérinaires, notamment en rapport avec les maladies orphelines.