Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BELLE OR
GMP MEUNERIE S.A.

Numéro de dépôt :
1195871
Date de dépôt :
18/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2002

Présentation de la marque LA BELLE OR

Déposée le 18 février 1982 par la Société Anonyme (SA) GMP MEUNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BELLE OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GMP MEUNERIE domicilié(e) 99 Rue Mirabeau, 94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2001611) - France.

La marque LA BELLE OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BELLE OR est expirée depuis le 18 février 2002.

GMP MEUNERIE a également déposé les autres marques suivantes : VERNOR


GMP MEUNERIE S.A. - 99 Rue Mirabeau, 94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2001611) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Renouvellement sans limitation le 18 février 1992 n°2001611 - Publication au BOPI 1992-02-18

Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158480 - Publication au BOPI 1993-05-10

Inscription le 9 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67141 - Publication au BOPI 1992-09-09

Inscription le 24 avril 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°62663 - Publication au BOPI 1992-04-24

Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62255 - Publication au BOPI 1992-04-15

Farines, préparations faites de céréales.