Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BEL'LANDE
GMI

Numéro de dépôt :
92413122
Date de dépôt :
01/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2002

Présentation de la marque LA BEL'LANDE

Déposée le 1 avril 1992 par la société GMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BEL'LANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la société GMI domicilié(e) Le Chateau Blanc - B.P. 17, 27910 PERRIERS SUR ANDELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 844 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque LA BEL'LANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BEL'LANDE est expirée depuis le 1 avril 2002.

GMI a également déposé les autres marques suivantes : AMBIANCE BOIS DES ILES , NUTRICIRE , AMBIANCE JARDIN D'EDEN , MUTUELLE DES FRONTALIERS LORRAINS , mutuelle des frontaliers lorrains , PRINT IN FRANCE , TINOX , ARECLAT , GMI , REPACILE


GMI - Le Chateau Blanc - B.P. 17, 27910 PERRIERS SUR ANDELLE - France - SIREN 332844034


CABINET PORTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05

Inscription le 23 juin 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°239007 - Publication au BOPI 1997-06-23

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387366 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 23 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239008 - Publication au BOPI 1997-06-23

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction,) verrerie, porcelaine et faïence

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.