Déposée par voie électronique le 13 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GMHABITAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « G.M. HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-31 du 5 août 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GMHABITAT domicilié(e) 6 Traverse de la Reynarde - 13820 - ENSUES LA REDONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 733 640 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl GMHABITAT, Mme. Martine SCHWAL domicilié(e) 6 Traverse de la Reynarde - 13820 - ENSUES-LA-REDONNE - France.
La marque G.M. HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287245.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GMHABITAT, SARL - 6 Traverse de la Reynarde - 13820 - ENSUES LA REDONNE - France - SIREN 481733640
Sarl GMHABITAT, Mme. Martine SCHWAL - 6 Traverse de la Reynarde - 13820 - ENSUES-LA-REDONNE - France
Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Quincaillerie métallique ; coffres-forts ; Pênes de serrures.Serrures à cylindre métalliques Serrures complètes en métal Clés métalliques pour serrures Serrures et clés métalliquesSerrures métalliques autres qu'électriques.Gâches en métal pour serrures Éléments de serrures en métal Cylindres métalliques de serrures de sécurité Serrures de portes métalliques autres qu'électriques Serrures métalliques pour châssis autres qu'électriques Clés métalliques pour l'ouverture de serrures.Serrures à ressorts métalliques autres qu'électriques ; Serrures métalliques autres qu'électriques et clés ;
Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Automates programmablesTableaux de contrôle [électricité] ; Tableaux de distribution [électricité] ; Armoires de distribution [électricité] ; Boîtes d'interrupteur [électricité] ; Tableaux de commande [électricité] ; Boîtes de distribution d'électricité ; Appareils de stockage de l'électricité ; Appareils et instruments de contrôle de l'électricité ; Appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; Armoires de distribution pour l'électricitéSerrures électriques ; Serrures métalliques [électriques] ; Serrures de porte électroniques ; Serrures électroniques à cartes ; Serrures de porte électriques ; Serrures électriques avec alarme ; Serrures de portes numériques ; Serrures à combinaison électriques métalliques ; Serrures commandées par fréquence radio ; Serrures à combinaison électriques non métalliques ; Serrures mécaniques [électriques, non métalliques] ; Serrures mécaniques [électriques, en métal] ; Serrures mécaniques à clavier électriques ; Serrures à lecture d'empreinte digitale pour les portes ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; Vitrerie, installation, entretien et réparation de vitres, fenêtres et stores ; Installation de serrures ; Réparation de serrures ; Installation, changement, remplacement et réparation de serrures ; Installation, entretien et réparation d'alarmes, de serrures et de coffres-forts ; Entretien d'automates.
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