Déposée le 23 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GMH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AXEL – PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GMH domicilié(e) 7 Rue Cayenne RN 13 - 50480 - SAINTE MERE EGLISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 132 964 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GMH domicilié(e) 7 Rue Cayenne RN 13 - 50480 - SAINTE MERE EGLISE - France.
La marque AXEL – PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GMH, SARL - 7 Rue Cayenne RN 13 - 50480 - SAINTE MERE EGLISE - France - SIREN 385132964
GMH - 7 Rue Cayenne RN 13 - 50480 - SAINTE MERE EGLISE - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Machines d'aspiration à usage industriel ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; élévateurs ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention.
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