Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRES DU RHONE
GMDF, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3320054
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2024
TERRES DU RHONE de GMDF

Présentation de la marque TERRES DU RHONE

Déposée le 18 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF domicilié(e) Le Village - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERRES DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES DU RHONE est expirée depuis le 18 octobre 2024.

GMDF a également déposé les autres marques suivantes : SEMPER VOLUPTAS , LES TERRES BENIES , LE HAUT TURCAS , CUVEE CAROLUS , LOUIS BERNARD LB , TERRES DES PONTIFES , RELAX Max ! , LES TERRES BLANCHES , LOUIS ROQUELAS , LES SUZERAINS


GMDF, Société par Actions Simplifiée - Le Village - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586382 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Renouvellement sans limitation le 29 août 2014 n°2566369 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-08-29

Vins appelation d'origine contrôllée côtes du Rhône.