TERRES DU RHONE
Présentation de la marque TERRES DU RHONE
Déposée le 18 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRES DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES DU RHONE est expirée depuis le 18 octobre 2024.
GMDF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586382 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11
Renouvellement sans limitation le 29 août 2014 n°2566369 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-08-29