Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRES DES PONTIFS
GMDF, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3199169
Date de dépôt :
12/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
18/01/2022
TERRES DES PONTIFS de GMDF

Présentation de la marque TERRES DES PONTIFS

Déposée le 12 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « TERRES DES PONTIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF domicilié(e) Le Village - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERRES DES PONTIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES DES PONTIFS est expirée depuis le 18 janvier 2022.

GMDF a également déposé les autres marques suivantes : SEMPER VOLUPTAS , LES TERRES BENIES , LE HAUT TURCAS , CUVEE CAROLUS , LOUIS BERNARD LB , TERRES DES PONTIFES , RELAX Max ! , LES TERRES BLANCHES , LOUIS ROQUELAS , LES SUZERAINS


GMDF, Société par Actions Simplifiée - Le Village - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416571 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416572 - Publication au BOPI 2005-08-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513703 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2012 n°2489022 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-01-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins, et eaux-de-vie) , vins et eaux-de-vie d'Appellation d'Origine, vins de qualité produits dans une région déterminée (vqprd) et vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée (vmqprd) .