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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF
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TERRES DES PONTIFES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES DES PONTIFES
GMDF, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3889116
Date de dépôt :
16/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2022
TERRES DES PONTIFES de GMDF

Présentation de la marque TERRES DES PONTIFES

Déposée le 16 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DES PONTIFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF domicilié(e) Le Village - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERRES DES PONTIFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DES PONTIFES est expirée depuis le 16 janvier 2022.

GMDF a également déposé les autres marques suivantes : SEMPER VOLUPTAS , LES TERRES BENIES , LE HAUT TURCAS , CUVEE CAROLUS , LOUIS BERNARD LB , RELAX Max ! , LES TERRES BLANCHES , LOUIS ROQUELAS , LES SUZERAINS , LA CHÂSSE DE FRANCE


GMDF, Société par Actions Simplifiée - Le Village - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins, et eaux-de-vie) ; vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine “ Châteauneuf-du-Pape ”.