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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF
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RESERVE DES CHAPELAINS.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RESERVE DES CHAPELAINS.
GMDF, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1555898
Date de dépôt :
11/10/1989
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
11/10/2029

Présentation de la marque RESERVE DES CHAPELAINS.

Déposée le 11 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « RESERVE DES CHAPELAINS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF domicilié(e) Le Village - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RESERVE DES CHAPELAINS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RESERVE DES CHAPELAINS. arrivera à expiration en date du 11 octobre 2029.

GMDF a également déposé les autres marques suivantes : SEMPER VOLUPTAS , LES TERRES BENIES , LE HAUT TURCAS , CUVEE CAROLUS , LOUIS BERNARD LB , TERRES DES PONTIFES , RELAX Max ! , LES TERRES BLANCHES , LOUIS ROQUELAS , LES SUZERAINS


GMDF, Société par Actions Simplifiée - Le Village - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 12 décembre 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50071 - Publication au BOPI 1990-12-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1999 n°2154591 - Publication au BOPI 1999-10-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 16 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°372021 - Publication au BOPI 2003-06-16

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2009 n°2412078 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586390 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2019 n°2724451 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-09-02

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