NOBLES DAMES DES TREILLES
Présentation de la marque NOBLES DAMES DES TREILLES
Déposée le 23 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « NOBLES DAMES DES TREILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOBLES DAMES DES TREILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOBLES DAMES DES TREILLES est expirée depuis le 23 janvier 2023.
GMDF a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19
Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586390 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2012 n°2514504 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-20