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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF
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NOBLES DAMES DES TREILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOBLES DAMES DES TREILLES
GMDF, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3205718
Date de dépôt :
23/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
23/01/2023
NOBLES DAMES DES TREILLES de GMDF

Présentation de la marque NOBLES DAMES DES TREILLES

Déposée le 23 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « NOBLES DAMES DES TREILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF domicilié(e) Le Village - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NOBLES DAMES DES TREILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOBLES DAMES DES TREILLES est expirée depuis le 23 janvier 2023.

GMDF a également déposé les autres marques suivantes : SEMPER VOLUPTAS , LES TERRES BENIES , LE HAUT TURCAS , CUVEE CAROLUS , LOUIS BERNARD LB , TERRES DES PONTIFES , RELAX Max ! , LES TERRES BLANCHES , LOUIS ROQUELAS , LES SUZERAINS


GMDF, Société par Actions Simplifiée - Le Village - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586390 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2012 n°2514504 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins.