LES CABASSIERES
Présentation de la marque LES CABASSIERES
Déposée le 6 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES CABASSIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-11 du 17 mars 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES CABASSIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3408152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CABASSIERES arrivera à expiration en date du 6 février 2026.
GMDF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513703 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2016 n°2608528 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-28