LA PAYOUSE
Présentation de la marque LA PAYOUSE
Déposée le 11 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LA PAYOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA PAYOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PAYOUSE est expirée depuis le 11 septembre 2022.
GMDF a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416571 - Publication au BOPI 2005-08-10
Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416572 - Publication au BOPI 2005-08-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513703 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2012 n°2501255 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-06