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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF
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LA CHASSE DU PAPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CHASSE DU PAPE
GMDF, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92413151
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2022

Présentation de la marque LA CHASSE DU PAPE

Déposée le 27 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHASSE DU PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF domicilié(e) Le Village - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA CHASSE DU PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CHASSE DU PAPE est expirée depuis le 27 mars 2022.

GMDF a également déposé les autres marques suivantes : SEMPER VOLUPTAS , LES TERRES BENIES , LE HAUT TURCAS , CUVEE CAROLUS , LOUIS BERNARD LB , TERRES DES PONTIFES , RELAX Max ! , LES TERRES BLANCHES , LOUIS ROQUELAS , LES SUZERAINS


GMDF, Société par Actions Simplifiée - Le Village - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2000 n°2209654 - Publication au BOPI 2000-11-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 9 novembre 2001 - Changement de dénomination n°339856 - Publication au BOPI 2001-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416571 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 20 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361855 - Publication au BOPI 2002-12-20

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513703 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Inscription le 13 décembre 2010 - Renonciation partielle n°537777 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Renouvellement avec limitation le 1 février 2012 n°2490662 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-01

Vins à appellation d'origine protégée et à appellation d'origine contrôlée Chateauneuf du Pape.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.