L'ORME CHAULÉ
Présentation de la marque L'ORME CHAULÉ
Déposée le 19 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « L'ORME CHAULÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ORME CHAULÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ORME CHAULÉ est expirée depuis le 19 février 2022.
GMDF a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 décembre 2002 - Changement de nature juridique n°361856 - Publication au BOPI 2002-12-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36
Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416572 - Publication au BOPI 2005-08-10
Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416571 - Publication au BOPI 2005-08-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513703 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2012 n°2488558 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-10