Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ORME CHAULÉ
GMDF, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3148736
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
19/02/2022
L\'ORME CHAULÉ de GMDF

Présentation de la marque L'ORME CHAULÉ

Déposée le 19 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « L'ORME CHAULÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF domicilié(e) Le Village - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque L'ORME CHAULÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ORME CHAULÉ est expirée depuis le 19 février 2022.

GMDF a également déposé les autres marques suivantes : SEMPER VOLUPTAS , LES TERRES BENIES , LE HAUT TURCAS , CUVEE CAROLUS , LOUIS BERNARD LB , TERRES DES PONTIFES , RELAX Max ! , LES TERRES BLANCHES , LOUIS ROQUELAS , LES SUZERAINS


GMDF, Société par Actions Simplifiée - Le Village - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 20 décembre 2002 - Changement de nature juridique n°361856 - Publication au BOPI 2002-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416572 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416571 - Publication au BOPI 2005-08-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513703 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2012 n°2488558 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-10

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.