Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'AIGUIERE DE PROVENCE
GMDF, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94538537
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2024

Présentation de la marque L'AIGUIERE DE PROVENCE

Déposée le 28 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AIGUIERE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF domicilié(e) Le Village - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque L'AIGUIERE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'AIGUIERE DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2024.

GMDF a également déposé les autres marques suivantes : SEMPER VOLUPTAS , LES TERRES BENIES , LE HAUT TURCAS , CUVEE CAROLUS , LOUIS BERNARD LB , TERRES DES PONTIFES , RELAX Max ! , LES TERRES BLANCHES , LOUIS ROQUELAS , LES SUZERAINS


GMDF, Société par Actions Simplifiée - Le Village - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2004 n°2269044 - Publication au BOPI 2004-07-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Inscription le 20 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361855 - Publication au BOPI 2002-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Inscription le 8 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403678 - Publication au BOPI 2004-12-08

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416576 - Publication au BOPI 2005-08-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513703 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Renouvellement sans limitation le 29 août 2014 n°2566364 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-08-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes de Provence