Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRANDES CUVEES LES CONSULS
GMDF, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3255342
Date de dépôt :
05/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/11/2023
GRANDES CUVEES LES CONSULS de GMDF

Présentation de la marque GRANDES CUVEES LES CONSULS

Déposée le 5 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GRANDES CUVEES LES CONSULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF domicilié(e) Le Village - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GRANDES CUVEES LES CONSULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANDES CUVEES LES CONSULS est expirée depuis le 5 novembre 2023.

GMDF a également déposé les autres marques suivantes : SEMPER VOLUPTAS , LES TERRES BENIES , LE HAUT TURCAS , CUVEE CAROLUS , LOUIS BERNARD LB , TERRES DES PONTIFES , RELAX Max ! , LES TERRES BLANCHES , LOUIS ROQUELAS , LES SUZERAINS


GMDF, Société par Actions Simplifiée - Le Village - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416571 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416572 - Publication au BOPI 2005-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513703 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Renouvellement sans limitation le 19 août 2013 n°2537516 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-19

Vins bénéficiant d'une Appellation d'Origine Contrôlée.