GRANDES CUVEES LES CONSULS
Présentation de la marque GRANDES CUVEES LES CONSULS
Déposée le 5 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GRANDES CUVEES LES CONSULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRANDES CUVEES LES CONSULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANDES CUVEES LES CONSULS est expirée depuis le 5 novembre 2023.
GMDF a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416571 - Publication au BOPI 2005-08-10
Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416572 - Publication au BOPI 2005-08-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513703 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Renouvellement sans limitation le 19 août 2013 n°2537516 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-19