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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF
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AUGUSTE CHATEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUGUSTE CHATEL
GMDF, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96643768
Date de dépôt :
25/09/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2026

Présentation de la marque AUGUSTE CHATEL

Déposée le 25 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUGUSTE CHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GMDF domicilié(e) Le Village - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AUGUSTE CHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUGUSTE CHATEL arrivera à expiration en date du 25 septembre 2026.

GMDF a également déposé les autres marques suivantes : SEMPER VOLUPTAS , LES TERRES BENIES , LE HAUT TURCAS , CUVEE CAROLUS , LOUIS BERNARD LB , TERRES DES PONTIFES , RELAX Max ! , LES TERRES BLANCHES , LOUIS ROQUELAS , LES SUZERAINS


GMDF, Société par Actions Simplifiée - Le Village - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Inscription le 20 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361855 - Publication au BOPI 2002-12-20

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2006 n°2316302 - Publication au BOPI 2006-06-06

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416571 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416572 - Publication au BOPI 2005-08-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513703 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2016 n°2623445 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins