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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMD
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STEAMPROCESS GRANULATION - COMPLEXE PREMIUM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STEAMPROCESS GRANULATION - COMPLEXE PREMIUM
SAS GMD, SAS

Numéro de dépôt :
4109337
Date de dépôt :
30/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2024
STEAMPROCESS GRANULATION - COMPLEXE PREMIUM de GMD

Présentation de la marque STEAMPROCESS GRANULATION - COMPLEXE PREMIUM

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STEAMPROCESS GRANULATION - COMPLEXE PREMIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GMD domicilié(e) 14 RUE DE LA GUADELOUPE, ZAC FOUCHEROLLES - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 701 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS GMD, Mme. DOMINIQUE VALGRESY domicilié(e) 14 RUE DE LA GUADELOUPE, ZAC FOUCHEROLLES - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France.

La marque STEAMPROCESS GRANULATION - COMPLEXE PREMIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEAMPROCESS GRANULATION - COMPLEXE PREMIUM arrivera à expiration en date du 30 juillet 2024.

GMD a également déposé les autres marques suivantes : N HIGH TECH PROCESS , COFOLI , USP HIGH TECH / USP HIGH TECH AVS , RACES BOURBON LA CROQUETTE BOURBON SA LE BON! , LE VICOMTE D'ALCANTE , Carte Prestige , VICOMTE DE LAURAC , LES FIEFS DE GASCOGNE , LE VICOMTE D'ALCANTE , HENRI DE BAZEILLES


SAS GMD, SAS - 14 RUE DE LA GUADELOUPE, ZAC FOUCHEROLLES - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France - SIREN 753701911


SAS GMD, Mme. DOMINIQUE VALGRESY - 14 RUE DE LA GUADELOUPE, ZAC FOUCHEROLLES - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Fongicides, herbicides.