Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N HIGH TECH PROCESS
SAS GMD, SAS

Numéro de dépôt :
4109192
Date de dépôt :
30/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2024
N HIGH TECH PROCESS de GMD

Présentation de la marque N HIGH TECH PROCESS

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GMD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « N HIGH TECH PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GMD domicilié(e) 14 RUE DE LA GUADELOUPE, ZAC FOUCHEROLLES - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 701 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS GMD, Mme. DOMINIQUE VALGRESY domicilié(e) 14 RUE DE LA GUADELOUPE, ZAC FOUCHEROLLES - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France.

La marque N HIGH TECH PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N HIGH TECH PROCESS est expirée depuis le 30 juillet 2024.

GMD a également déposé les autres marques suivantes : STEAMPROCESS GRANULATION - COMPLEXE PREMIUM , COFOLI , USP HIGH TECH / USP HIGH TECH AVS , RACES BOURBON LA CROQUETTE BOURBON SA LE BON! , LE VICOMTE D'ALCANTE , Carte Prestige , VICOMTE DE LAURAC , LES FIEFS DE GASCOGNE , LE VICOMTE D'ALCANTE , HENRI DE BAZEILLES


SAS GMD, SAS - 14 RUE DE LA GUADELOUPE, ZAC FOUCHEROLLES - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France - SIREN 753701911


SAS GMD, Mme. DOMINIQUE VALGRESY - 14 RUE DE LA GUADELOUPE, ZAC FOUCHEROLLES - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.