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Marques déposées par GMD
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LES FIEFS DE GASCOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FIEFS DE GASCOGNE
GMD

Numéro de dépôt :
95565514
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2005

Présentation de la marque LES FIEFS DE GASCOGNE

Déposée le 31 mars 1995 par GMD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FIEFS DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est GMD, domicilié(e) ZI Marnajou, 65700 MAUBOURGUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque LES FIEFS DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FIEFS DE GASCOGNE est expirée depuis le 31 mars 2005.

GMD a également déposé les autres marques suivantes : N HIGH TECH PROCESS , STEAMPROCESS GRANULATION - COMPLEXE PREMIUM , COFOLI , USP HIGH TECH / USP HIGH TECH AVS , RACES BOURBON LA CROQUETTE BOURBON SA LE BON! , LE VICOMTE D'ALCANTE , Carte Prestige , VICOMTE DE LAURAC , LE VICOMTE D'ALCANTE , HENRI DE BAZEILLES


GMD - ZI Marnajou, 65700 MAUBOURGUET - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37

Inscription le 1 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261217 - Publication au BOPI 1998-09-01

Inscription le 1 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261216 - Publication au BOPI 1998-09-01

Inscription le 1 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261214 - Publication au BOPI 1998-09-01

Inscription le 1 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261215 - Publication au BOPI 1998-09-01

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuites, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats.Pâtés à la viande, pizzas, tourtes, pâtes alimentaires, sauces à salade, pâtisserie, sauces (condiments)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.