Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRI DE BAZEILLES
GMD

Numéro de dépôt :
94526865
Date de dépôt :
29/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2004

Présentation de la marque HENRI DE BAZEILLES

Déposée le 29 juin 1994 par GMD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HENRI DE BAZEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est GMD, domicilié(e) ZI Marnajou, 65700 MAUBOURGUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque HENRI DE BAZEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRI DE BAZEILLES est expirée depuis le 29 juin 2004.

GMD a également déposé les autres marques suivantes : N HIGH TECH PROCESS , STEAMPROCESS GRANULATION - COMPLEXE PREMIUM , COFOLI , USP HIGH TECH / USP HIGH TECH AVS , RACES BOURBON LA CROQUETTE BOURBON SA LE BON! , LE VICOMTE D'ALCANTE , Carte Prestige , VICOMTE DE LAURAC , LES FIEFS DE GASCOGNE , LE VICOMTE D'ALCANTE


GMD - ZI Marnajou, 65700 MAUBOURGUET - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats.Pâtés à la viande, pizzas, tourtes, pâtes alimentaires, sauces à salade, pâtisserie, sauces (condiments)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.