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Marques déposées par la société GMD Société par actions simplifié
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MONTFORT TRAITEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTFORT TRAITEUR
GMD Société par actions simplifié

Numéro de dépôt :
94525252
Date de dépôt :
17/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2014

Présentation de la marque MONTFORT TRAITEUR

Déposée le 17 juin 1994 par la société GMD Société par actions simplifié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTFORT TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la société GMD Société par actions simplifié domicilié(e) Z.I. du Marmajou,65700 MAUBOURGUET (dossier no 2266190) - 65700 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 37 Rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2266190) - 92300 - France.

La marque MONTFORT TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTFORT TRAITEUR est expirée depuis le 17 juin 2014.


GMD Société par actions simplifié - Z.I. du Marmajou,65700 MAUBOURGUET (dossier no 2266190) - 65700 - France


Bernard Soyer Conseil - 37 Rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2266190) - 92300 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2004 n°2266190 - Publication au BOPI 2004-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 6 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341173 - Publication au BOPI 2002-02-06

Inscription le 8 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°384437 - Publication au BOPI 2004-01-08

Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443315 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 7 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°443316 - Publication au BOPI 2006-11-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS", et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats.Pâtés à la viande, pizzas, tourtes, pâtes alimentaires, sauces à salade, pâtisserie, sauces (condiments)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.