DOMAINE DE ST MARTIN
Présentation de la marque DOMAINE DE ST MARTIN
Déposée le 25 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) GMBS BARRE FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DE ST MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE ST MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE ST MARTIN est expirée depuis le 25 juin 2002.
GMBS BARRE FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 juin 1992 n°2006303 - Publication au BOPI 1992-06-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26