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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GMBS BARRE FRERES
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CLOS DU MOULIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DU MOULIN
GMBS BARRE FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
1381132
Date de dépôt :
25/06/1982
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
25/06/2002
CLOS DU MOULIN de GMBS BARRE FRERES

Présentation de la marque CLOS DU MOULIN

Déposée le 25 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) GMBS BARRE FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CLOS DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GMBS BARRE FRERES domicilié(e) Beau-Soleil, 44190 GORGES (dossier no 2006301) - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 537 .

La marque CLOS DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DU MOULIN est expirée depuis le 25 juin 2002.

GMBS BARRE FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE NOMINOE , CHATEAU DE L'EPINAY , (Marque figurative) , LA DOYENNE , CUVEE NOMINOE , TERROIRS DE FRANCE , LES CAVES DU COMTE NANTAIS , LA VIGNE AUX MOINES , KREC'H GWEN , CHATEAU DE LA BRETESCHE


GMBS BARRE FRERES S.A. - Beau-Soleil, 44190 GORGES (dossier no 2006301) - France - SIREN 856800537


Renouvellement sans limitation le 18 juin 1992 n°2006301 - Publication au BOPI 1992-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Vins provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS DU MOULIN.