Marque expirée - Marque en non vigueur

MERLIN DELAUNAY
GM LOGISTIC, SAS

Numéro de dépôt :
3657525
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
MERLIN DELAUNAY de GM LOGISTIC

Présentation de la marque MERLIN DELAUNAY

Déposée le 15 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GM LOGISTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERLIN DELAUNAY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GM LOGISTIC domicilié(e) 8 RUE JACQUARD - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 071 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GM LOGISTIC domicilié(e) 8 RUE JACQUARD - 25000 - BESANCON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERLIN DELAUNAY est expirée depuis le 15 juin 2019.

GM LOGISTIC a également déposé les autres marques suivantes : FELINE , FELINE , Quand ... devient tentation , Féline , Quand le bijou devient tentation , Quand le serpent devient tentation , Quand le diamant devient tentation , Quand l'été devient tentation , FASHION 9 , MERLIN ET DELAUNAY


GM LOGISTIC, SAS - 8 RUE JACQUARD - 25000 - BESANCON - France - SIREN 493071062


GM LOGISTIC - 8 RUE JACQUARD - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 10 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646455 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-10

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.