Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FELINE
GM LOGISTIC, SAS

Numéro de dépôt :
4023044
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2023
FELINE de GM LOGISTIC

Présentation de la marque FELINE

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GM LOGISTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GM LOGISTIC domicilié(e) Parc Alpia, 8 rue Jacquard - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL domicilié(e) Parc Artémis, 17 C rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France.

La marque FELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023044.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FELINE est expirée depuis le 29 juillet 2023.

GM LOGISTIC a également déposé les autres marques suivantes : MERLIN DELAUNAY , FELINE , Quand ... devient tentation , Féline , Quand le bijou devient tentation , Quand le serpent devient tentation , Quand le diamant devient tentation , Quand l'été devient tentation , FASHION 9 , MERLIN ET DELAUNAY


GM LOGISTIC, SAS - Parc Alpia, 8 rue Jacquard - 25000 - BESANCON - France


Cabinet FIDAL - Parc Artémis, 17 C rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 10 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646455 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-10

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie.