Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROUPE MENARD INNOVATIONS SYSTEMES GM le spa GM l'air GM la pure
GM LE SPA

Numéro de dépôt :
4404551
Date de dépôt :
15/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2027
GROUPE MENARD INNOVATIONS SYSTEMES GM le spa GM l\'air GM la pure de GM LE SPA

Présentation de la marque GROUPE MENARD INNOVATIONS SYSTEMES GM le spa GM l'air GM la pure

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2017 par GM LE SPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROUPE MENARD INNOVATIONS SYSTEMES GM le spa GM l'air GM la pure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est GM LE SPA domicilié(e) 36 RUE DES FOUGERES - 17100 - SAINTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque GROUPE MENARD INNOVATIONS SYSTEMES GM le spa GM l'air GM la pure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE MENARD INNOVATIONS SYSTEMES GM le spa GM l'air GM la pure arrivera à expiration en date du 15 novembre 2027.

GM LE SPA a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE MENARD , GM l'air , G'M le spa , G'M L' O PURE , AQUIONIX , CLEAR BLUE


GM LE SPA - 36 RUE DES FOUGERES - 17100 - SAINTES - France


CABINET SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Appareils de ionisation de l’air et de l’eau, appareils de climatisation, appareils de purification de l'eau et de l'air, équipements thermiques, pièces et accessoires s'y rapportant; appareils de ventilation; Appareils et installations sanitaires; Appareils, machines et installations concernant la distribution, l'adoucissement et la purification de l’eau ;

Services d'informations commerciales et de promotion des vente d’appareils de ionisation de l’air et de l’eau, appareils de climatisation, appareils de purification de l'eau et de l'air, équipements thermiques, pièces et accessoires s'y rapportant; appareils de ventilation; appareils et installations sanitaires; appareils, machines et installations concernant la distribution, l'adoucissement et la purification de l’eau.; présentation de produits sur tout moyen de communication et conseils s'y rapportant d’appareils de ionisation de l’air et de l’eau, appareils de climatisation, appareils de purification de l'eau et de l'air, équipements thermiques, pièces et accessoires s'y rapportant; appareils de ventilation; appareils et installations sanitaires; appareils, machines et installations concernant la distribution, l'adoucissement et la purification de l’eau; Services de vente au détail, en gros, par correspondance, via un site internet d’appareils de ionisation de l’air et de l’eau, appareils de climatisation, appareils de purification de l'eau et de l'air, équipements thermiques, pièces et accessoires s'y rapportant; appareils de ventilation; appareils et installations sanitaires; appareils, machines et installations concernant la distribution, l'adoucissement et la purification de l’eau, d 'appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ;

Services de construction; services d'installation, de réparation, d'entretien, de mise aux normes, de nettoyage d’appareils de ionisation de l’air et de l’eau, appareils de climatisation, appareils de purification de l'eau et de l'air, équipements thermiques, pièces et accessoires s'y rapportant; appareils de ventilation; appareils et installations sanitaires; appareils, machines et installations concernant la distribution, l'adoucissement et la purification de l’eau d'appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat; services de chauffagistes, travaux de plomberie, de maçonnerie, de peinture ; installation et réparation d'appareils électriques spécifiquement conçus pour l’ionisation de l’air et de l’eau.