Déposée par voie électronique le 13 novembre 2017 par GM LE SPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GROUPE MENARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-49 du 8 décembre 2017.
Le déposant est GM LE SPA domicilié(e) 36 RUE DES FOUGERES - 17100 - SAINTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque GROUPE MENARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GM LE SPA - 36 RUE DES FOUGERES - 17100 - SAINTES - France
SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11
Appareils de climatisation, chaudières, chauffe-eau, radiateurs, appareils de purification de l'eau et de l'air, équipements thermiques et pièces constitutives s'y rapportant; Appareils de ventilation; Appareils et installations de cuisson; Installations pour l'approvisionnement d'eau; Calorifères; Appareils de séchage; Appareils et installations sanitaires; Appareils frigorifiques; Appareils de production de vapeur; Appareils d'éclairage; appareils de chauffage. Appareils, machines et installations concernant la distribution, l'adoucissement et la purification de l'eau ; installation de jets d'eau et de turbines permettant la propulsion d'eau dans des bassins de natation ; installation de bains à remous ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; saunas et Installations de sauna; Bains de vapeur, installations de baignoires de massage et baignoires de massage, notamment pour spas ;
Services d'informations commerciales et de promotion des vente; présentation de produits sur tout moyen de communication et conseils s'y rapportant; Services de vente au détail, en gros, par correspondance, via un site internet d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; d'appareils de climatisation, de chaudières, de chauffe-eau, de radiateurs, d'appareils de purification de l'eau et de l'air, de planchers chauffants, de pièces constitutives s'y rapportant, de panneaux photovoltaïques, d'équipements thermiques, d'appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat. Services d'intermédiaires commerciaux en achat et revente de bains à bulles, piscines ;
Services de construction; services d'installation, de réparation; d'entretien, de mise aux normes, de nettoyage d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires; d'équipements thermiques, de bains à remous, de couloirs de nage, de panneaux photovoltaïques, d'appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat; services de chauffagistes, travaux de plomberie, de maçonnerie, de peinture ; installation et réparation d'appareils électriques spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire.
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