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Marques déposées par GM LE SPA
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CLEAR BLUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLEAR BLUE
GM LE SPA

Numéro de dépôt :
4501051
Date de dépôt :
19/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2028
CLEAR BLUE de GM LE SPA

Présentation de la marque CLEAR BLUE

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2018 par GM LE SPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEAR BLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est GM LE SPA domicilié(e) 36 RUE DES FOUGERES - 17100 - SAINTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque CLEAR BLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAR BLUE arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.

GM LE SPA a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE MENARD , GM l'air , G'M le spa , G'M L' O PURE , GROUPE MENARD INNOVATIONS SYSTEMES GM le spa GM l'air GM la pure , AQUIONIX


GM LE SPA - 36 RUE DES FOUGERES - 17100 - SAINTES - France


SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Appareils de ionisation de l’air et de l’eau, appareils de climatisation, appareils de purification de l'eau et de l'air, équipements thermiques et pièces constitutives s'y rapportant; appareils de ventilation; Appareils et installations sanitaires; Appareils, machines et installations concernant la distribution, l'adoucissement et la purification de l’eau.