Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTORETTE
GM Développement, SAS

Numéro de dépôt :
3889269
Date de dépôt :
17/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/01/2022
PASTORETTE de GM Développement

Présentation de la marque PASTORETTE

Déposée le 17 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GM Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PASTORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GM Développement domicilié(e) Allée de Gascogne, ZAC AGEN SUD - 47000 - AGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 560 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GM Développement, M. Antoine METGE domicilié(e) Allée de Gascogne, ZAC AGEN SUD - 47000 - AGEN - France.

La marque PASTORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTORETTE est expirée depuis le 17 janvier 2022.

GM Développement a également déposé les autres marques suivantes : ESKERIA , LES PLATEAUX D'ANTONIN DEPUIS 1919 , FROMAGE L'ESTIVEL AUX LAITS DE CHEVRE ET DE BREBIS , LE FANDANGO , Family GAP , Chantemont , Groupe GMD , ESNEA , VALGRINE , VG


GM Développement, SAS - Allée de Gascogne, ZAC AGEN SUD - 47000 - AGEN - France - SIREN 407560184


GM Développement, M. Antoine METGE - Allée de Gascogne, ZAC AGEN SUD - 47000 - AGEN - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.