Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE FANDANGO
GM Développement, SAS

Numéro de dépôt :
1633914
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
25/06/2030

Présentation de la marque LE FANDANGO

Déposée le 25 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GM Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LE FANDANGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GM Développement domicilié(e) Allée de Gascogne ZAC AGEN SUD - 47000 - AGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 560 184 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GM Développement, SAS, M. METGE Antoine domicilié(e) Allée de Gascogne ZAC AGEN SUD - 47000 - AGEN - France.

La marque LE FANDANGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE FANDANGO arrivera à expiration en date du 25 juin 2030.

GM Développement a également déposé les autres marques suivantes : ESKERIA , LES PLATEAUX D'ANTONIN DEPUIS 1919 , FROMAGE L'ESTIVEL AUX LAITS DE CHEVRE ET DE BREBIS , Family GAP , Chantemont , Groupe GMD , ESNEA , VALGRINE , VG , PASTORETTE


GM Développement, SAS - Allée de Gascogne ZAC AGEN SUD - 47000 - AGEN - France - SIREN 407560184


GM Développement, SAS, M. METGE Antoine - Allée de Gascogne ZAC AGEN SUD - 47000 - AGEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 18 juillet 1996 - Concession de licence n°204178 - Publication au BOPI 1996-07-18

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2169491 - Publication au BOPI 2000-04-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Demande de renouvellement le 28 décembre 2009 n°2426384 - Publication au BOPI 2009-12-28

Inscription le 20 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457384 - Publication au BOPI 2007-07-20

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 16 mai 2000 - Concession de licence n°300263 - Publication au BOPI 2000-05-16

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33

Inscription le 28 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513867 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-28

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2010 n°2436956 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-06

Inscription le 26 août 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°530734 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2020 n°2737235 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-22

Viande;poisson, volaille et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;confitures;oeufs;lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.