Marque enregistrée - Marque en vigueur

FROMAGE L'ESTIVEL AUX LAITS DE CHEVRE ET DE BREBIS
GM Développement

Numéro de dépôt :
4594925
Date de dépôt :
30/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2029
FROMAGE L\'ESTIVEL AUX LAITS DE CHEVRE ET DE BREBIS de GM Développement

Présentation de la marque FROMAGE L'ESTIVEL AUX LAITS DE CHEVRE ET DE BREBIS

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2019 par GM Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FROMAGE L'ESTIVEL AUX LAITS DE CHEVRE ET DE BREBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est GM Développement domicilié(e) Allée de Gascogne ZAC AGEN SUD - 47000 - AGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GM Développement, Monsieur Antoine METGE domicilié(e) Allée de Gascogne ZAC AGEN SUD - 47000 - AGEN - France.

La marque FROMAGE L'ESTIVEL AUX LAITS DE CHEVRE ET DE BREBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGE L'ESTIVEL AUX LAITS DE CHEVRE ET DE BREBIS arrivera à expiration en date du 30 octobre 2029.

GM Développement a également déposé les autres marques suivantes : ESKERIA , LES PLATEAUX D'ANTONIN DEPUIS 1919 , LE FANDANGO , Family GAP , Chantemont , Groupe GMD , ESNEA , PASTORETTE


GM Développement - Allée de Gascogne ZAC AGEN SUD - 47000 - AGEN - France


GM Développement, Monsieur Antoine METGE - Allée de Gascogne ZAC AGEN SUD - 47000 - AGEN - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.