Déposée le 23 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GM Développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Chantemont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GM Développement domicilié(e) Allée de Gascogne ZAC AGEN SUD - 47000 - AGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 560 184 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GM Développement, SAS, M. METGE Antoine domicilié(e) Allée de Gascogne ZAC AGEN SUD - 47000 - AGEN - France.
La marque Chantemont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GM Développement, SAS - Allée de Gascogne ZAC AGEN SUD - 47000 - AGEN - France - SIREN 407560184
GM Développement, SAS, M. METGE Antoine - Allée de Gascogne ZAC AGEN SUD - 47000 - AGEN - France
Republication pour erratum - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Errata de la publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2020 n°2737232 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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