Déposée par voie électronique le 3 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Gluten Free Distrib
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Green Lite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-04 du 24 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Gluten Free Distrib domicilié(e) 87 rue de Lourmel - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 486 514 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gluten Free Distrib, M. Michel Paszkewiez domicilié(e) 87 rue de Lourmel - 75015 - Paris - France.
La marque Green Lite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gluten Free Distrib, SAS - 87 rue de Lourmel - 75015 - Paris - France - SIREN 794486514
Gluten Free Distrib, M. Michel Paszkewiez - 87 rue de Lourmel - 75015 - Paris - France
Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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