Déposée le 2 septembre 1991 par GLOW-WORM LIMITED (société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ASCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GLOW-WORM LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) Nottingham Road, BELPER, DERBY DE5 1JT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.
La marque ASCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLOW-WORM LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : ASCOT
GLOW-WORM LIMITED (société de droit britannique) - Nottingham Road, BELPER, DERBY DE5 1JT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET LEPEUDRY - France
Inscription le 21 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67706 - Publication au BOPI 1992-09-21
Installations et appareils de chauffage par le gaz, robinets, soupapes et interrupteurs de gaz, chaudières chauffées au gaz, appareils de chauffage d'eau fonctionnant au gaz et appareils à gaz d'une manière générale
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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