Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERUSIL
GLOSTER SANTE EUROPE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3249663
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/10/2013
STERUSIL de GLOSTER SANTE EUROPE

Présentation de la marque STERUSIL

Déposée le 7 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOSTER SANTE EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « STERUSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOSTER SANTE EUROPE domicilié(e) ayant son siège social Prologue, La Pyrénéenne No. 15, 16 & 17 à 31300 Labège - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 704 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France.

La marque STERUSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERUSIL est expirée depuis le 7 octobre 2013.

GLOSTER SANTE EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : STERINIS , GLOSTER SANTE EUROPE , STERINIS , sterinis , GLOSTER SANTE EUROPE


GLOSTER SANTE EUROPE, Société par Actions Simplifiée - ayant son siège social Prologue, La Pyrénéenne No. 15, 16 & 17 à 31300 Labège - France - SIREN 422704254


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France


Inscription le 23 novembre 2005 - renonciation partielle n°422872 - Publication au BOPI 2005-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, savons désinfectants, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; bactéricides à usage médical ; parasiticides ; produits pour la stérilisation, produits stérilisants pour sols.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.