Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERINIS
GLOSTER SANTE EUROPE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3249661
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/10/2013
STERINIS de GLOSTER SANTE EUROPE

Présentation de la marque STERINIS

Déposée le 7 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOSTER SANTE EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « STERINIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOSTER SANTE EUROPE domicilié(e) ayant son siège social Prologue, Lieu dit La Pyrénéenne No 15, 16 & 17,31300 Labège - 31300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 704 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France.

La marque STERINIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERINIS est expirée depuis le 7 octobre 2013.

GLOSTER SANTE EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : STERUSIL , STERINIS , GLOSTER SANTE EUROPE , sterinis , GLOSTER SANTE EUROPE


GLOSTER SANTE EUROPE, Société par Actions Simplifiée - ayant son siège social Prologue, Lieu dit La Pyrénéenne No 15, 16 & 17,31300 Labège - 31300 - France - SIREN 422704254


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désinfection ; stérilisateurs.