Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL NORMANDIE
Numéro de dépôt :
1245615
Date de dépôt :
19/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1993
Présentation de la marque ROYAL NORMANDIE
Déposée le 19 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) GLORIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLORIA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°13200 - Publication au BOPI 1984-06