Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL ISIGNY
Numéro de dépôt :
1245614
Date de dépôt :
19/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1993
Présentation de la marque ROYAL ISIGNY
Déposée le 19 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) GLORIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL ISIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL ISIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLORIA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°13200 - Publication au BOPI 1984-06